Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHWARZE HAND
SOCIETE DITE : BADISCHE TABAKMANUFAKTUR ROTH-HANDLE GMBH & CO., SOCIETE ALLEMANDE DONT LE SIEGE EST A LAHR/SCHWARZWALD (REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE).

Numéro de dépôt :
1145080
Date de dépôt :
25/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SCHWARZE HAND

Déposée le 25 juillet 1980 par SOCIETE DITE : BADISCHE TABAKMANUFAKTUR ROTH-HANDLE GMBH & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHWARZE HAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DITE : BADISCHE TABAKMANUFAKTUR ROTH-HANDLE GMBH & CO., SOCIETE ALLEMANDE DONT LE SIEGE EST A LAHR/SCHWARZWALD (REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE). - Allemagne.

La marque SCHWARZE HAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SCHWARZE HAND est expirée depuis le 25 juillet 1990.

SOCIETE DITE : BADISCHE TABAKMANUFAKTUR ROTH-HANDLE GMBH & CO a également déposé les autres marques suivantes : RIVAL , GOLD-HAND , ROTH-HANDLE , BATARO , MARYLAND SPEZIAL , HOCO


SOCIETE DITE : BADISCHE TABAKMANUFAKTUR ROTH-HANDLE GMBH & CO., SOCIETE ALLEMANDE DONT LE SIEGE EST A LAHR/SCHWARZWALD (REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE). - Allemagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

TABAC BRUT, TABACS A FUMER, A MACHER ET A PRISER, CIGARES, CIGARILLOS, CIGARETTES, TUBES ET PAPIERS A CIGARETTES.